Vie municipale
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 21 juin 2021

Ordre du jour | Séance du conseil

  • Mot de bienvenue du maire

  • Tenue de la séance à huis clos

  • Enregistrement de la séance

  • Période de questions

  • Adoption de l'ordre du jour

1. Administration

1.1  Procès-verbaux

1.1.1  Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2021

1.1.2  Procès-verbal de la séance du 22 janvier 2021

1.2  Bordereau de correspondances

1.3  Adoption de la politique sur le traitement des plaintes dans le cadre de l'adjudication et de l'attribution de contrat

1.4  Règlements municipaux

1.4.1  Adoption du règlement 488-21-01 imposant le taux de taxation et de compensation pour l'année 2021

1.4.2  Avis de motion d'un règlement décrétant les règles de contrôle, suivi budgétaire et comportant une délégation de pouvoirs

1.4.3  Présentation du projet de règlement 366-21-01 décrétant les règles de contrôle, suivi budgétaire et comportant une délégation de pouvoirs

1.4.4  Avis de motion d'un règlement de délégation de pouvoirs concernant la politique sur le traitement des plaintes dans le cadre de l'adjudication et de l'attribution de contrat

1.4.5  Présentation du projet de règlement 433-21-02 de délégation de pouvoirs concernant la politique sur le traitement des plaintes dans le cadre de l'adjudication et de l'attribution de contrat

1.4.6  Avis de motion d'un règlement sur la gestion contractuelle

1.4.7  Présentation du projet de règlement 433-21-01 sur la gestion contractuelle

2. Ressources financières

2.1  Dépôt du rapport des dépenses de janvier 2021

2.2  Autorisation d'entente de paiement avec le matricule 3888 56 4023

2.3  Autorisation d'entente de paiement avec les matricules 3888 64 2640 - 38884 63 5261 -3888 19 0065

2.4  Octroi du mandat pour l'audit

2.5  Autorisation de main levée pour le matricule 388 60 3310 - 3888 81 0990

2.6  Dépôt de la liste des comptes en souffrance pour l'année 2020 et autorisation d'entamer le processus de perception

3. Ressources humaines

3.1  Embauche d'une adjointe aux finances

4. Ressources matérielles et immobilières

4.1  Octroi du contrat pour le nouveau site web de la municipalité

4.2  Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour l'achat d'un camion 6 roues avec une boite 4 saisons

4.3  Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour l'achat d'une pelle mécanique

4.4  Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour l'achat d'une déchiqueteuse à branches

4.5  Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour le balayage de rue

4.6  Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour l'acquisition du sable d'hiver

4.8  Octroi de contrat pour les travaux de peinture

4.9  Octroi de contrat pour les réparations au centre culturel et communautaire

5. Sécurité publique

5.1  Autorisation de signature pour l'entente relative à la recherche de cause et circonstance d'incendie

6. Réseau routier, transport

6.1  Demande de permis de voirie auprès du MTQ

7. Gestion du territoire et du milieu

7.1  Demande de dérogation mineure

7.1.1  Demande de dérogation mineure DM-2021-01 propriété située au 299, chemin Gascon

7.2  Appui à l'association Unis pour la flore (UPF)

7.3  Octroi du contrat pour l'inspection du barrage du lac Carré

8. Service à la collectivité

  

Période de questions

  

Levée de l'assemblée