Conseil | Séance ordinaire - 12 février 2024

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1 OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINIAIRE DU 3 SEPTEMBRE 2023

3.1.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION SPÉCIALE DU 11 SEPTEMBRE 2023

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1 PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

6. CORRESPONDANCE

7. TRÉSORERIE

7.1 ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2 PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE - PROJETS PARTICULIERS D'AMÉLIORATION (PPA) - Reddition de compte

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1 SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - Démission d'un pompier

9. ADMINISTRATION

9.1 FLEURONS DU QUÉBEC - Participation au dévoilement officiel et à la remise des attestations de classification

9.2 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL ET DE LA BIBLIOTHÈQUE DURANT LA PÉRIODE DES FÊTES

10. SÉCURITÉ INCENDIE

11. URBANISME

11.1 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 376, BOUL. MARIE-VICTORIN (Mme Chantal Dubé et M. François Baillargeon) - Construction d'un garage isolé

11.2 PROTOCOLE D'ENTENTE DE COLLABORATION POUR LES SITUATIONS D'INSALUBRITÉ DANS LES HABITATIONS DANS LA MRC D'ARTHABASKA

12. ENVIRONNEMENT

12.1 MODERNISATION DE LA COLLECTE SÉLECTIVE - ÉCO ENTREPRISES QUÉBEC - Regroupement avec la MRC d'Arthabaska

12.2 COLLECTE DES DÉCHETS SOLIDES ET DES MATIÈRES PUTRESCIBLES - Mandat pour processus d'appel d'offres

13. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

13.1 ACHAT ET INSTALLATION D'UN DÉBITMÈTRE

14. VOIRIE

14.1 HORTICULTURE - CONTRAT 2024

14.2 ÉLAGAGE DES ARBRES - CONTRAT 2023

15. LOISIRS ET CULTURE

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1 LÉGION ROYALE CANADIENNE - Contribution financière à la Campagne du Coquelicot et des oeuvres et représentant pour le dépôt d'une couronne

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1 CONSIDÉRANT QUE : La Légion Royale Canadienne a déposé une demande de contribution financière à la ville pour sa campagne du Coquelicot et pour ses œuvres; Il y a lieu d'appuyer la Légion; Des montants sont disponibles au budget pour cette contribution;