Conseil | Séance ordinaire

Conseil | Séance ordinaire - 5 octobre 2023

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1 OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION SPÉCIALE DU 11 SEPTEMBRE 2023

3.2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINIAIRE DU 3 SEPTEMBRE 2023

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1 PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

6. CORRESPONDANCE

7. TRÉSORERIE

7.1 ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2 PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE - PROJETS PARTICULIERS D'AMÉLIORATION (PPA) - Reddition de compte

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1 SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - Démission d'un pompier

9. ADMINISTRATION

9.1 FLEURONS DU QUÉBEC - Participation au dévoilement officiel et à la remise des attestations de classification

9.2 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL ET DE LA BIBLIOTHÈQUE DURANT LA PÉRIODE DES FÊTES

10. SÉCURITÉ INCENDIE

11. URBANISME

11.1 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 376, BOUL. MARIE-VICTORIN (Mme Chantal Dubé et M. François Baillargeon) - Construction d'un garage isolé

11.2 PROTOCOLE D'ENTENTE DE COLLABORATION POUR LES SITUATIONS D'INSALUBRITÉ DANS LES HABITATIONS DANS LA MRC D'ARTHABASKA

12. ENVIRONNEMENT

12.1 MODERNISATION DE LA COLLECTE SÉLECTIVE - ÉCO ENTREPRISES QUÉBEC - Regroupement avec la MRC d'Arthabaska

12.2 COLLECTE DES DÉCHETS SOLIDES ET DES MATIÈRES PUTRESCIBLES - Mandat pour processus d'appel d'offres

13. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

13.1 ACHAT ET INSTALLATION D'UN DÉBITMÈTRE

14. VOIRIE

14.1 HORTICULTURE - CONTRAT 2024

14.2 ÉLAGAGE DES ARBRES - CONTRAT 2023

15. LOISIRS ET CULTURE

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1 LÉGION ROYALE CANADIENNE - Contribution financière à la Campagne du Coquelicot et des oeuvres et représentant pour le dépôt d'une couronne

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1 CONSIDÉRANT QUE : La Légion Royale Canadienne a déposé une demande de contribution financière à la ville pour sa campagne du Coquelicot et pour ses œuvres; Il y a lieu d'appuyer la Légion; Des montants sont disponibles au budget pour cette contribution;